Date de publication: 15/06/2024

Barbecues et troubles anormaux de voisinage

16 juin 2024 – La saison du barbecue a commencé depuis un certain temps déjà. Cependant, cette habitude estivale peut rimer avec troubles anormaux de voisinage. La plupart du temps, les conflits naissent de leur utilisation abusive, notamment lorsque ces appareils se trouvent près de la chambre d’un voisin et que les odeurs dégagées par ce qui est cuit sont déplaisantes. En outre, le bruit excessif et les rassemblements bruyants autour des barbecues peuvent également perturber la tranquillité du voisinage. Pour éviter ces désagréments, il est essentiel de respecter certaines règles de courtoisie et de veiller à ne pas gêner ses voisins.

Barbecues et déclaration de copropriété

L’installation de barbecues sur les balcons d’un immeuble résidentiel peut générer moult problèmes entre voisins. Plusieurs déclarations de copropriété interdisent tout appareil de cuisson sur les balcons, mais bien souvent cette règle n’est pas respectée. 

Normalement, tout acheteur potentiel consciencieux doit vérifier si, dans la déclaration de copropriété, il existe une disposition relative aux barbecues. Cela pourrait avoir une influence sur sa décision d’acquérir ou non l’appartement (existant) convoité. Raison pour laquelle changer ce règlement par la suite risque de créer des remous.

Du côté des unités de copropriété neuves, le promoteur devrait remettre à l’acheteur une note d’information précisant, entre autres, les modalités concernant les barbecues. Malheureusement, plusieurs ne le font pas, bien que cette note d’information soit obligatoire.

Destination de l’immeuble

Mais si aucun règlement ne les interdit dans une déclaration de copropriété, au moment de sa publication, il sera difficile d'en proscrire l’utilisation par la suite. Certains pourraient prétendre qu'interdire l’usage des barbecues dans une copropriété, constitue un changement à la destination de l’immeuble. Si tel est le cas, un vote à la double majorité (75 % des copropriétaires représentant 90 % des voix de tous les copropriétaires) serait requis lors d'une assemblée de copropriétaires.

Normes de sécurité

Il reste que ces appareils peuvent aussi augmenter les risques d’incendie dans un immeuble, plus particulièrement s’ils fonctionnent au gaz propane. À cet égard, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) rappelle quelques consignes de sécurité concernant leur utilisation.

Pour bien faire comprendre au grand public les enjeux que cela implique, la RBQ a produit une capsule vidéo qui explique comment manipuler un barbecue en toute sécurité.

Dans un premier temps, pour éviter les fuites de gaz, il est indispensable d’effectuer un test d’étanchéité avant de mettre son barbecue en service. Il se pourrait que certaines composantes doivent être remplacées. Cela suppose, entre autres, d’utiliser une eau savonneuse pour vérifier de possibles fuites dans les raccords, notamment celui qui relie la bonbonne de gaz propane au boyau qui alimente les brûleurs.

Usage sécuritaire

La RBQ rappelle également d’entreposer son appareil dans un endroit sécuritaire, et de ne s’en servir qu’à l’extérieur. En faire usage dans un endroit clos ou mal ventilé peut provoquer la mort, en raison d’une intoxication au monoxyde de carbone. Ce gaz est incolore et inodore. On rappelle aussi comment allumer son barbecue sans souci.

Les adeptes du barbecue auraient par ailleurs intérêt à connaître les propriétés du gaz propane, en copropriété ou ailleurs, car son utilisation imprudente pourrait avoir de graves conséquences. Précisons que certaines copropriétés interdisent les barbecues, par exemple le 995 Muir (arrondissement Saint-Laurent à Montréal), car ils peuvent être à l'origine d'un incendie.

Par Yves Joli-Coeur pour Condolegal.com
Montréal, 16 juin 2024