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02/06/2024
Vous vivez en condo ou vous envisagez de devenir propriétaire ? Le guide Copropriété, réalisé en partenariat avec la Chambre des notaires du Québec, répond à vos questions, du processus d’achat à la revente, en passant par les règles de fonctionnement d’une copropriété, les travaux de rénovation et les assurances. Au fil des pages, vous trouverez de nombreux conseils et ressources utiles pour assurer le succès de votre vie en condo....
30/12/2023
Les dispositions de la loi et, souvent, des déclarations de copropriété sont relativement sommaires et demeurent assez vagues sur le fonctionnement et la procédure des assemblées des copropriétaires. Cette 3e édition du Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires a été préparée en tenant compte des nouveaux textes législatifs, de la jurisprudence et des usages dans les assemblées délibérantes et dans les copropriétés du Québec. Il vise à présenter aux administrateurs de syndicats, aux copropriétaires, aux juristes et aux gestionnaires d’immeubles, de façon très accessible, un cadre juridique pour la préparation et la tenue des assemblées des…...
03/12/2023
On vise, en copropriété, à assurer aux occupants de l’immeuble un milieu de vie paisible en adoptant une réglementation appropriée, et ce, sans restreindre plus que nécessaire les libertés individuelles des copropriétaires et des occupants. Or, le cadre juridique est très important et la rédaction de la réglementation demande des connaissances assez vastes, autant juridiques que pratiques. Les nouvelles dispositions législatives et les tendances jurisprudentielles doivent également être connues du rédacteur. Ce Guide de la réglementation en copropriété divise propose un tour d’horizon de toutes les questions qui concernent cette réglementation. Il est destiné autant aux dirigeants des syndicats, administrateurs…...
30/05/2019
Longtemps souhaitée par les intervenants du milieu, une réforme des règles concernant la copropriété divise semble imminente. Or, la gestion des copropriétés figure parmi les sujets pour lesquels des modifications législatives s’imposent. Plusieurs syndicats ont recours à des « gestionnaires de copropriété », sans norme de contrôle de cette fonction, alors que le Code civil du Québec autorise la nomination de « gérants », bien que la pratique n’ait pas suivi. L’auteur prône une clarification de leurs fonctions respectives, à défaut de ne conserver que le modèle adopté par le milieu, soit celui du gestionnaire. Par ailleurs, l’encadrement d’un ordre…...
30/05/2019
La compréhension passe par le vocabulaire. Bien que la copropriété soit en plein essor au Québec, ses concepts demeurent incompris par un grand nombre d’intervenants du milieu. Ce dictionnaire se veut un outil pratique permettant de mieux saisir les particularités de ce mode d’habitation collective en constante progression. Après le Dictionnaire québécois de la copropriété, publié en 2018, l’auteur présente une version améliorée de cet ouvrage, contenant plus de 850 définitions reliées au domaine de la copropriété, avec référence aux lois et règlements applicables....
23/02/2024
Recueils de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec qui regroupent les conférences dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. ...
23/12/2015
Cet ouvrage a été conçu et préparé par deux avocats chevronnés en droit de la copropriété divise afin de favoriser la diffusion des principes juridiques pertinents, établis par la jurisprudence et la doctrine. En plus du chapitre du Code civil du Québec traitant spécifiquement de la copropriété divise, plusieurs autres articles tirés du Code civil et de lois connexes touchant à ce domaine du droit y sont répertoriés et accompagnés, le cas échéant, des commentaires du ministre de la Justice, de références à d'autres lois, de citations et résumés jurisprudentiels et de références doctrinales. Afin de faciliter la consultation de…...
25/12/2020
Revisité et mis à jour pour l'adapter aux nouvelles lois sur la copropriété, qui ont été adoptées en 2018 et 2020, Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir (2e édition) démystifie ce que sont les devoirs et obligations d’un administrateur. Produit en collaboration avec le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec et la librairie Wilson & Lafleur, son contenu est accessible à tous. Il précise les principales qualités et les compétences associées à la charge d’administrateur. Les règles d’éthique, du mode de nomination et de rémunération sont également traitées. Administrateur de condo, Tout ce qu'il faut savoir représente un outil de référence pour tout nouvel…...
07/04/2022
Ce guide pratique a été mis à jour pour répondre à toutes vos questions sur le processus d’achat ou de vente d’un appartement en copropriété divise. Il s’adresse d’abord à la personne songeant à acquérir un appartement en copropriété, en soulignant les embûches à éviter et les précautions à suivre. Il s’inscrit dans une collection en format de poche portant sur la copropriété divise, en complément à l’ouvrage Le Condo – Tout ce qu’il faut savoir. Quels sont les devoirs et obligations du propriétaire vendeur d'un appartement en copropriété ? Et quels sont ceux qui incombent à l'acheteur ? Faut-il…...
