Développements récents en droit de la copropriété

 

Recueils de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec qui regroupent les conférences dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. 

 

 

Le 539e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 20 octobre 2023, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Cet ouvrage doctrinal inclut l'analyse de Me Yves Joli-Coeur et Me Charlotte Fortier sur l'application de la nouvelle version de l'article 1074.2 du Code civil du Québec, notamment sur le recouvrement par le syndicat des montants non couverts par la franchise auprès des copropriétaires.

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Le 517e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 28 octobre 2022, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité de la mise en tutelle d’une copropriété.

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Le 491e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 9 avril 2021, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Dans le cadre de cette ouvrage de doctrine, Me Julie Banville et Me Yves Joli-Coeur  ont traité de l'assurance en copropriété divise horizontale.

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Le 473e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 13 mars 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité des nouvelles dispositions de l'assurance en copropriété divise.

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Le 447e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 9 novembre​ 2018, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. 

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Le 407e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 4 décembre 2015, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur et Me Clément Lucas ont traité des particularités de l’assurance en copropriété divise.

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Le 341 e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées en 2011, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise.

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Le 288e recueil 2008 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 mai 2008, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité des diverses particularités relatives au fonds de prévoyance.

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Le 237e recueil 2005 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 décembre 2005, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Christine Gagnon et Me Yves Joli-Coeur ont traité de la répartition des charges communes en copropriété divise.

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Le 198e recueil 2003 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 28 novembre 2003, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Pierre-G Champagne et Me Yves Joli-Coeur ont traité :

  • Les problèmes reliés à l’acoustique en copropriété divise;
  • Le promoteur, la perte de contrôle et l’interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q.;
  • L’application des chartes des droits de la personne en matière de copropriété.

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Le 159e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 20 septembre 2001, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise.

« Le présent ouvrage regroupe des textes d’avocats praticiens qui ont participé à l’évolution de la copropriété divise au Québec. Leur expérience et leurs connaissances sont précieuses, ils aident à comprendre d’où vient cette institution et à entrevoir où elle semble se diriger. Il s’agit d’une contribution majeure au droit québécois. » (extrait de la préface par Jeannine Rousseau, Juge à la Cour Supérieure du Québec)

L’ouvrage rassemble tous les textes des conférences prononcées lors du colloque tenu à Montréal le 20 septembre 2001 et organisé par le service de formation permanente du Barreau du Québec.

Table des matières

  • Les obligations du syndicat quant à la conservation de l’immeuble et les recours inhérents à de telles obligations, par Yves Joli-Cœur
  • Les paramètres généraux de la copropriété divise, par Yves Joli-Coeur
  • Les règles particulières des assurances en copropriété divise, par Pierre-G. Champagne
  • Droits et recours des copropriétaires, par Pierre-G. Champagne
  • Le rôle des administrateurs et du gérant; leurs devoirs et leurs limites, par Yves Papineau
  • Les charges financières en copropriété divise, par André Rousseau

 

 

 

 

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