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Point situé au centre de la Terre, à l'opposé du zénith. En matière de droit réel, il constitue le point le plus bas du domaine appropriable. Lorsqu'un lot est situé dans un plan cadastral horizontal, celui-ci comprend tout l'espace situé en dessous, et ce, jusqu'au nadir.
15/12/2024
En tant que présidente d’un syndicat en copropriété horizontale, je constate une confusion chez les copropriétaires. Ils croient que le fonds de prévoyance peut couvrir des travaux sur les parties privatives, comme la toiture, les fenêtres ou le revêtement. Pourtant, selon le Code civil du Québec, ce fonds doit être…...
21/09/2024
Lors de l'achat d'un appartement dans une tour d'habitation, l'acheteur devient automatiquement copropriétaire dans une copropriété verticale, où les unités sont superposées. En revanche, lorsqu'on acquiert une maison (individuelle, en rangée ou jumelée) située sur un terrain avec d'autres maisons, cela relève généralement d'une copropriété horizontale, où les unités sont côte à côte. Dans…...