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Animal qui vit dans la partie privative d'un copropriétaire et qui a été dressé à divers degrés d’obéissance. La possession d’un tel animal peut être sujette à certaines restrictions, voire une interdiction, aux termes de la déclaration de copropriété ou de la réglementation municipale.
02/10/2019
2 octobre 2019 — Les copropriétaires du CityPlace, en Ontario, vivent des émotions fortes par les temps qui courent. Et pour cause, puisque ce complexe résidentiel interdit désormais la présence d’animaux au sein des deux immeubles dont il est constitué. Ceux qui en avaient déjà un ou plusieurs, et qui…...
01/03/2010
Alors que la déclaration de copropriété de mon immeuble autorise les animaux domestiques dans la copropriété, le conseil d’administration vient de décider lors de sa dernière réunion, à laquelle je n'ai même pas assisté, que mon chien était un « animal nuisible » et qu'il n'était plus permis dans l'enceinte de la copropriété. Ils exigent…...