Les foyers au bois, appréciés pour leur charme et leur convivialité, soulèvent aujourd’hui d’importantes préoccupations dans les immeubles en copropriété. En raison des enjeux de
salubrité publique, de protection environnementale et de sécurité, ces installations doivent désormais respecter des normes strictes, telles que celles établies par le Code de construction du Québec. De plus, les règlementations municipales, notamment à Montréal, imposent des restrictions importantes sur leur utilisation et exigent parfois des travaux de mise en conformité coûteux. Cet article examine les défis liés à ces installations et propose des solutions pour en assurer la conformité tout en préservant la sécurité des occupants.
La règlementation municipale et son impact
Les municipalités, comme celle de Montréal, disposent du pouvoir légal d’adopter des règlements en matière de salubrité publique et d’environnement. Cela inclut des restrictions sur les
installations comme les foyers au bois, même si elles étaient conformes lors de leur installation initiale. Par exemple, depuis le 1ᵉʳ octobre 2018, Montréal interdit l’utilisation des foyers non conformes, afin de réduire les émissions de particules fines, un enjeu majeur de santé publique.
Ce règlement impose une limite stricte : les foyers et poêles à bois doivent émettre moins de 2,5 g/h de particules fines pour être utilisés légalement. De plus, en cas d’alerte au smog, l’utilisation d’appareils à combustible solide est interdite, même s’ils respectent les normes, sous peine d’amendes.
Les foyers non conformes : un risque pour la copropriété
Dans les bâtiments construits avant les mises à jour modernes du Code de construction, les foyers au bois sont souvent mal isolés ou non compartimentés. Cela signifie que les conduits de fumée ne sont pas suffisamment séparés des autres éléments de l’immeuble, augmentant les risques d’incendie. Cette situation représente une menace grave pour la sécurité des résidents et complique également l’assurabilité des immeubles.
Les exigences du Code de construction
Le Code de construction impose des normes strictes pour limiter la propagation du feu à travers les conduits de fumée. Ces normes incluent :
1. La compartimentation des foyers et des conduits : Chaque foyer doit être isolé par des matériaux résistants au feu, séparant clairement les parties privatives des parties communes.
2. L’étanchéité des cheminées : Les conduits doivent être conçus pour éviter les fuites de fumée et de chaleur dans les parties adjacentes.
3. La mise aux normes des installations existantes : Toute modification ou mise en conformité doit respecter les exigences actuelles, y compris l’ajout de matériaux coupe-feu ou de dispositifs de sécurité.
Les coûts et défis associés à la mise en conformité
La mise aux normes des foyers au bois peut engendrer des coûts importants, notamment dans les immeubles anciens. Ces travaux incluent souvent :
Ces travaux peuvent être perçus comme une charge financière importante, mais ils sont essentiels pour préserver la sécurité des occupants et protéger la valeur de l’immeuble.
Les solutions alternatives pour les copropriétés
Pour les copropriétés ne souhaitant pas investir dans la mise aux normes des foyers au bois, plusieurs alternatives existent :
1. Le remplacement par des foyers conformes : Installer des foyers au gaz ou électriques, qui respectent les normes actuelles et ne présentent pas les mêmes risques d’incendie.
2. La condamnation des foyers existants : Cette option consiste à rendre les foyers inutilisables, ce qui élimine les risques mais peut diminuer l’attrait de l’unité.
Le rôle de l’architecte dans la mise en conformité
Un architecte joue un rôle central dans l’évaluation et la mise aux normes des foyers non conformes. Son expertise permet de :
Conclusion
La mise en conformité des foyers au bois est une démarche incontournable pour respecter les règlements municipaux et garantir la sécurité en copropriété. Bien que les coûts puissent être élevés, des solutions adaptées permettent de préserver à la fois la sécurité des résidents et la valeur des biens. Le rôle des architectes, des gestionnaires de copropriété et des syndicats est central pour mener ces projets à bien.
Bon à savoir : La RBQ a publié un guide en format PDF (675 Ko) pour faciliter la demande de mesures différentes concernant la mise aux normes des installations des conduits de cheminée.
Ce guide a été conçu pour soutenir les propriétaires et les intervenants du secteur de la construction en leur fournissant des principes clés à utiliser dans ce processus.
À retenir : Dans le cadre d'une construction neuve, la conformité est généralement atteinte en respectant le Code de construction en vigueur. Cependant, pour les constructions existantes, il peut être nécessaire de faire appel à des mesures différentes pour répondre aux normes, surtout si les installations actuelles présentent des lacunes de conformité.
Attention : Les installations non conformes peuvent poser de graves problèmes de sécurité, notamment des risques d'incendie. Il est essentiel d’évaluer et de mettre aux normes ces conduits pour assurer la sécurité des occupants et éviter des incidents majeurs.
Illustration
Un dessin pourrait montrer une coupe transversale d’un immeuble en copropriété, mettant en évidence un conduit de cheminée non compartimenté et ses risques (propagation du feu). On pourrait également illustrer la compartimentation correcte avec des matériaux résistants au feu pour bien expliquer l’importance de cette intervention.
Georges Fallah, Architecte
Membre de l’Ordre des Architectes du Québec (MOAQ)
Président de G.A.P.Immeubles inc
Tél. : (514) 946 8807
Fax : (450) 478-4932
Courriel : [email protected]
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