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240 Articles

12/03/2020

Le coronavirus s'inscrit-il dans une tendance lourde?

12 mars 2020 — La situation concernant le coronavirus (COVID-19) dans le monde inquiète. Le Québec et le Canada sont également touchés par cette pandémie, bien que le nombre de cas recensés soit encore minime au pays. Néanmoins, la maladie suscite des questionnements, notamment en copropriété, où plusieurs syndicats de copropriétaires devraient se préparer - si ce n'est déjà fait - à une éventuelle propagation du COVID-19....

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05/03/2020

Autre condamnation pour des locateurs de type Airbnb au Québec

5 mars 2020 — La location à court terme de type Airbnb a encaissé un autre échec au Québec. Après la condamnation d’un copropriétaire à payer 15 000 $ à son syndicat de copropriétaires, pour location illégale de son unité, la Cour supérieure a condamné des locataires à payer 50 000 $ d’amende pour les mêmes raisons....

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04/03/2020

L’adoption du projet de loi 16 fait courir les foules au RGCQ Québec

4 mars 2020 — L’adoption du projet de loi 16, le 5 décembre 2019, a fait courir les foules à Québec le dimanche 2 mars dernier. Et pour cause, puisque le RGCQ région de Québec y donnait une de ses cinq formations annuelles, à l’Université Laval, où il était justement question de la nouvelle loi et des impacts qu’elle aura sur les administrateurs de copropriété....

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06/02/2020

La location de type Airbnb fait trois morts à Toronto: Yves Joli-Coeur commente

6 février 2020 — Après une fusillade survenue dans un appartement loué sur Airbnb, à la fin du mois de janvier, la Ville de Toronto resserrera les règles de location aux moins de 25 ans. Cet échange de coups de feu a fait trois morts et deux blessés....

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20/01/2020

Qui a peur des projets de loi 141 et 16?

20 janvier 2020 — L’avocat émérite et secrétaire général du RGCQ, Yves Joli-Coeur, était l’invité d’Isabelle Maréchal au 98,5 FM cet avant-midi. Pendant l'entrevue d'une demi-heure qu'il lui a accordée, il a notamment été question de l’adoption des projets de loi 141 et 16, en 2018 et en 2019, qui auront des répercussions majeures pour plusieurs syndicats de copropriétaires....

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16/12/2019

Des tests d’ADN pour réduire les crottes de chien en copropriété

16 décembre 2019 — Les copropriétaires d’un immeuble situé à Burnaby, en Colombie-Britannique, devront se soumettre à une prise d’échantillon d’excréments de leur chien. Ainsi, le conseil d’administration pourra déterminer lequel des canidés a fait ses besoins sur la propriété, le cas échéant....

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09/12/2019

Le RGCQ dans les médias suite à l’adoption du projet de loi 16

9 décembre 2019 — L’adoption du projet de loi 16 a été largement médiatisée en fin de semaine dernière, ainsi que ce matin, à Radio-Canada et au réseau TVA. L’avocat émérite et secrétaire général du RGCQ, Yves Joli-Coeur, a donné plusieurs entrevues à ce sujet....

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02/12/2019

Votre contrat de déneigement est-il bien ficelé?

1er décembre 2019 — L’hiver s’en vient avec son lot d’imprévus et d’intempéries. À ce stade-ci de l’année, la plupart des syndicats de copropriétaires ont choisi l’entreprise qui déneigera leur stationnement extérieur. Mais le contrat qu'ils ont signé a-t-il été bien bouclé?...

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14/11/2019

Location de type Airbnb : les copropriétaires devront obtenir l’accord du syndicat

14 novembre 2019 — Les copropriétaires qui louent, ou qui voudront louer leur unité à des fins d’hébergement touristique (moins de 31 jours) seront soumis à une nouvelle réglementation. D’ici le 1er mai 2020, cette activité se verra simplifiée pour une résidence principale, mais en revanche, les copropriétaires devront obtenir l’autorisation du syndicat de copropriétaires pour louer leur unité à des fins collaboratives....

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12/11/2019

Déroger d'un règlement interdisant Airbnb est loin d'être acquis en copropriété

12 novembre 2019 — Contester l’interdiction d’une location hôtelière de type Airbnb pour cause d’invalidité, en copropriété, ne veut pas dire que celui qui porte plainte obtiendra gain de cause. Une copropriétaire vivant en Colombie-Britannique l’a récemment appris. Selon elle, son syndicat l’a discriminée en lui empêchant de louer sa deuxième chambre, en raison d’un handicap qui l’afflige. Mais le Tribunal des droits de la personne (dans cette province) lui a donné tort....

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