Développements récents en droit de la copropriété

 

Recueils de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec qui regroupent les conférences dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. 

 


Le 539e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 20 octobre 2023, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Cet ouvrage doctrinal inclut l'analyse de Me Yves Joli-Coeur et Me Charlotte Fortier sur l'application de la nouvelle version de l'article 1074.2 du Code civil du Québec. Ce texte explore notamment les circonstances autorisant le syndicat à obtenir des copropriétaires le remboursement des montants non couverts du fait de la franchise. 

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

COMMANDEZ L'OUVRAGE EN LIGNE
 

 

 

 

Le 517e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 28 octobre 2022, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité de la mise en tutelle d’une copropriété.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

COMMANDEZ L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

 

Le 491e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 9 avril 2021, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. Dans le cadre de cette ouvrage de doctrine, Me Julie Banville et Me Yves Joli-Coeur  ont traité de l'assurance en copropriété divise horizontale.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

COMMANDEZ L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

Le 473e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 13 mars 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité des nouvelles dispositions de l'assurance en copropriété divise.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

Le 447e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 9 novembre​ 2018, par divers auteurs, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété. 

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

 

Le 407e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 4 décembre 2015, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur et Me Clément Lucas ont traité des particularités de l’assurance en copropriété divise.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

Le 341 e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées en 2011, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

 

Le 288e recueil 2008 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 mai 2008, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Yves Joli-Coeur a traité des diverses particularités relatives au fonds de prévoyance.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

Le 237e recueil 2005 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 décembre 2005, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Christine Gagnon et Me Yves Joli-Coeur ont traité de la répartition des charges communes en copropriété divise.

CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE

 

 

 

Le 198e recueil 2003 de textes dans la série des colloques du Service de la Qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 28 novembre 2003, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la copropriété divise. Dans le cadre de cet ouvrage de doctrine, Me Pierre-G Champagne et Me Yves Joli-Coeur ont traité :

  • Les problèmes reliés à l’acoustique en copropriété divise;
  • Le promoteur, la perte de contrôle et l’interprétation des articles 1092 et 1093 C.c.Q.;
  • L’application des chartes des droits de la personne en matière de copropriété.

                                                            CONSULTER L'OUVRAGE EN LIGNE  

 

 

 

 

Retour aux publications