Une vidéo pour célébrer les 50 ans de la copropriété québécoise

26 juin — La copropriété québécoise a eu 50 ans le 28 novembre 2019. Pour célébrer cet anniversaire inoubliable, le Regroupement des gestionnaires et copropriétaires du Québec (RGCQ) a produit une vidéo à la fois grandiose et historique. Ce document audiovisuel remonte à la genèse d’un concept d’habitation collective qui a le vent en poupe.

Conçue et réalisée par François G. Cellier, cette vidéo met en scène plusieurs acteurs qui, à leur façon, ont contribué à la création et à l’adoption du projet de loi 16, le 5 décembre 2019, soit presque 50 ans (jour pour jour) après la sanction du premier texte législatif encadrant la copropriété québécoise.

L’un des grands architectes de cette nouvelle loi, l’avocat émérite et cofondateur du RGCQ, Yves Joli-Coeur, trace les grandes lignes du cheminement qui a mené à son adoption par Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation.

Effets spéciaux et partenariat

Andrée Laforest a d’ailleurs souligné que pour mener à bien cette réforme, « elle voulait absolument rencontrer Yves Joli-Coeur », consciente qu’il est un « doyen » en matière de droit de la copropriété divise. « Je me suis collée à sa vision, afin qu’on travaille en partenariat », a-t-elle ajouté.

Un autre grand artisan de cette réforme, l’avocat émérite Yves Papineau, a fait valoir l’importance de mettre à jour la loi sur la copropriété québécoise, mais aussi d’encadrer le travail des gestionnaires de copropriété. Le RGCQ a d’ailleurs estimé que l’absence de dispositions, à l’égard des gestionnaires, figure parmi les grandes absentes du projet de loi.

La notaire émérite Christine Gagnon a également brillé à sa façon dans ce dossier, en acceptant la présidence du Groupe de travail sur la copropriété, mis en place conjointement par le ministère de la Justice du Québec et la Chambre des notaires du Québec (en 2009). Ce Groupe s’est d’ailleurs fortement inspiré d’un mémoire produit par le RGCQ, qui a été déposé au ministère de la Justice. Cette juriste en a fait l’éloge car, selon elle, il couvrait un très large spectre de préoccupations au regard de la copropriété divise.

Le RGCQ : un leader

« Le RGCQ avait fait une bonne consultation auprès de ses membres », a souligné Christine Gagnon, qui fut également coprésidente du Comité consultatif sur la copropriété, en compagnie de François Des Rosiers, Professeur titulaire au département de finance Assurance et immobilier à l’Université Laval. Précisons que Yves Joli-Coeur a aussi été nommé membre de ce comité.

L’avocat Michel Paradis, président du RGCQ région de Québec, a lui aussi grandement participé à l’adoption du projet de loi 16, en tant que membre du Groupe de travail et du Comité consultatif sur la copropriété. Ces deux titres lui ont permis d’être au cœur du débat, et d’obtenir un portrait d’ensemble relatant les problèmes vécus par plusieurs syndicats de copropriétaires, notamment par des administrateurs, des gestionnaires de copropriété et des copropriétaires.

Un travail d’équipe

D’autres personnes ont également travaillé à ce que le projet de loi 16 devienne réalité, par exemple les membres du RGCQ région de Montréal : Nathalie Bégin, André Delage, Réjean Touchette, François Taillefer, Patrick Hiriart, David Ménassé, Aline Désormeaux, André Bourassa, Laurent Émery (directeur général du RGCQ) et Patrick Goodwin, président du CA du RGCQ région de Montréal et provincial.

On ne saurait passer sous silence la contribution des dirigeants du RGCQ région de l’Outaouais, dont l’actuel président, Jean-Pierre Bouchard, qui a lui aussi travaillé activement à faire en sorte que la loi sur la copropriété québécoise puisse être remodelée. Sans oublier Nicole Veillette, une artisane de la première heure du RGCQ, qui travaille au chapitre de Québec depuis plusieurs années.

Un nouveau rôle pour le RGCQ

L’obligation qu’auront les syndicats de copropriétaires d’éventuellement mettre en place une étude du fonds de prévoyance, ainsi qu’un carnet d’entretien, représente la pièce maîtresse du projet de loi 16. D’ailleurs, « Un rôle important du RGCQ sera d’expliquer à ses membres la raison d’être de cette étude et du carnet d’entretien », qui ne sont pas un fardeau financier additionnel, mais bien une façon d’assurer la pérennité des bâtiments pour le prochain quart de siècle », d’exposer Patrick Goodwin.

En somme, cette vidéo se veut un précieux outil et un formidable aide-mémoire, pour tous ceux qui veulent comprendre d’où vient le projet de loi 16, afin d’assureur un meilleur avenir à la copropriété québécoise.

Pour voir cette vidéo, on peut cliquer sur cet hyperlien.

Montréal, 26 juin 2020