22 janvier - Le registre d'une copropriété représente son apport en oxygène, en quelque sorte, afin qu'un syndicat de copropriétaires puisse assurer le contrôle adéquat de son immeuble. Ne pas en avoir aura des répercussions négatives multiples, car les administrateurs d'un immeuble se retrouveront dès lors sans guide et devront se diriger à l'aveugle.
L'un des éléments essentiels contenu dans un registre sont les noms et adresses des copropriétaires. Malheureusement, dans bien des cas, la liste sur laquelle ces renseignements figurent est truffée d'erreurs. Il importe donc de la mettre à jour au moins une fois par année, afin d'éviter, par exemple, qu'un vote pris lors d'une assemblée générale soit considéré non valide. Il faut savoir que si les personnes qui ne sont pas les réels copropriétaires ont voté, alors qu'elles n'en avaient pas le droit (à moins d'avoir obtenu une procuration), le calcul des voix s'en verra erroné.
Afin de s'assurer que tous les renseignements nominatifs d'un registre sont exacts, il est conseillé de faire appel à des personnes compétentes, car il ne s'agit pas d'un exercice des plus faciles. "Il faut maîtriser certaines connaissances juridiques pour mener à bien ce travail" nous dit Hélène Joli-Coeur, parajuriste au cabinet d'avocats et de notaires de Grandpré Joli-Coeur. Cette tâche nécessite de référer au Registre foncier du Québec et d'entreprendre un véritable travail de moine.
Le Code civil du Québec prévoit qu'outre les noms et adresses des copropriétaires, un registre doit également inclure "les procès-verbaux des assemblées des copropriétaires et du conseil d’administration, ainsi que les états financiers d'une copropriété. Il tient aussi à leur disposition la déclaration de copropriété, les copies de contrats auxquels il est partie, une copie du plan cadastral, les plans et devis de l’immeuble bâti, le cas échéant, et tous autres documents relatifs à l’immeuble et au syndicat ».
Pour en savoir plus à propos des renseignements nominatifs contenus dans un registre de copropriété, contacter Hélène Joli-Coeur, parajuriste, au numéro de téléphone suivant: 514 287-9535
Les lecteurs intéressés pourront lire un article plus complet sur le sujet, dans l'édition printanière du magazine Condoliaison, la publication officielle du RGCQ.
Montréal 22 janvier 2015
